Les textes de référence

Lien vers le site du ministère de l'Education nationale : "De nouveaux rythmes scolaires pour mieux apprendre et favoriser la réussite de tous les élèves"

Journal Officiel n°0107 du 8 mai 2014 - Décret n°2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires

Bulletin Officiel n°19 du 8 mai 2014 - Circulaire n°2014-063 du 9 mai 2014 : modalités de mise en oeuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n°2014-457 du 7 mai 2014

Décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 : Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

Circulaire n° 2013-017 du 6 février 2013 : organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires.